Déposée le 7 août 1981 par la Société Anonyme (SA) Société dite : FRANCEMAIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : FRANCEMAIL domicilié(e) 13, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François LERNER. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1178582.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite : FRANCEMAIL (société anonyme) - 13, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS. - France
Monsieur François LERNER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-04
Vasques, éviers en métal;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations et appareils sanitaires et notamment baignoires, lavabos, bacs à douche, cuvettes de WC; tables et meubles, en particulier pour salles de bains et cuisine.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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